Le terme anglophone « security » se traduit par « titre de valeur mobilière ».
Un titre de valeur mobilière est un instrument financier fongible (mutuellement interchangeable) ayant une certaine valeur monétaire. En gros, les titres peuvent être classés en actions (tel que Apple) ou en dettes (tel qu’une obligation du Trésor américain).
Il est important de noter que les security token ne doivent pas être confondus avec les utility token – qui ont récemment fait l’objet de beaucoup d’attention en raison du non-respect potentiel des lois américaines de la
Securities and Exchange Commission (SEC). Les security tokens sont conformes et représentent légalement la propriété d’un actif.
Types de token
Selon la SEC, les token sont divisés en deux grandes catégories :
- Utility token – jeton utilitaire
- Security token – jeton titre valeur mobilière
Utility token
Étant donné que la plupart des ICO (ou STO) représentent des opportunités d’investissement dans la société elle-même, la plupart des tokens sont considérés comme des valeurs mobilières. Toutefois, si le token ne répond pas aux critères du test de Howey, il est classé comme utility token. Ces tokens fournissent simplement aux utilisateurs un produit et / ou un service.
Les utility token peuvent :
- Donner aux titulaires le droit d’utiliser le réseau, service ou application
- Donner aux titulaires le droit d’effectuer d’autres actions comme voter
Étant donné que la disponibilité maximale de token est plafonnée, la valeur des tokens peut augmenter en raison de l’équation offre-demande.
Qu’est-ce qu’un Security token ?
Un token qui passe le test de Howey est considéré comme un security token (jeton de valeur mobilière). Celui-ci tire généralement leur valeur d’un actif externe échangeable. Étant donné que les tokens sont considérés comme des valeurs mobilières, ils sont soumis aux lois et règlements fédéraux. Si l’ICO ne se conforme pas à la réglementation, il pourrait faire l’objet de pénalités très élevées.
Le test de Howey comporte trois critères afin de déterminer si le token est de type security token (jeton de valeur mobilière) :
- Un investissement d’argent ou de biens
- Dans une entreprise “normale”
- Avec une expectation de profits dérivés de la gestion d’entreprise
Les security tokens sont simplement des titres comportant une enveloppe électronique. L’intérêt de cet enveloppe électronique réside dans le fait qu’il facilite la négociation des token conformément aux réglementations en vigueur.
Les security tokens sont définis comme toute représentation de valeur basée sur une blockchain et soumise à la réglementation en vertu des lois sur les valeurs mobilières. Cela inclut les tokens représentant des actifs traditionnels tels que les actions, les dettes, les dérivés et les biens immobiliers, ainsi que les utility tokens (jetons utilitaire) de pré-lancement qui sont considérés comme des valeurs par la SEC.
Pourquoi « tokeniser » les valeurs mobilières ?
Contrairement à la propriété papier, la propriété numérique peut être programmée.
Pensez aux paiements de dividendes, aux périodes d’acquisition, aux distributions, aux votes des actionnaires, etc… Ce sont des tâches que des équipes de comptables, de banquiers et de juristes sont souvent en train de faire appliquer et qui au lieu de cela seront automatisées avec du code dans le token lui-même. La valeur mobilière devient un programme informatique (smart contract) pouvant interagir avec ses actionnaires et d’autres organisations sans intermédiaire, ce qui réduit considérablement les coûts de gouvernance et d’émission.
Prenons l’exemple des capitaux privés et publics : émettre des capitaux devient aussi simple que de cliquer sur un bouton sur Internet. À mesure que les security tokens mûrissent, les logiciels permettront aux titres d’exercer des fonctions aussi simples que le versement de dividendes, à des titres plus complexes tels que des dettes convertibles ou même des swaps sur défaillance de crédit; où les termes du contrat sont codés en dur dans le token lui-même et s’exécutent automatiquement.
Les régulateurs pourront également imposer des lois ou des normes dans le code des token eux-mêmes, ce qui permettra à la réglementation des valeurs mobilières de devenir proactive, éliminant ainsi la nécessité pour les intermédiaires d’appliquer ces réglementations. Anthony Pompliano a bien résumé la situation :
Si je suis un investisseur qualifié aux États-Unis, je peux acheter une offre de titres Reg D mais je ne suis pas autorisé à la négocier dans les 12 mois suivant l’achat. Le nouveau système à token, en particulier le protocole, sait qui je suis (mon portefeuille est vérifié par un KYC (know your customer), quels tokens je possède (ses propriétés telles que le statut d’exemption de réglementation, la juridiction et la date d’émission, etc. sont inscrites dans le token), et toutes les personnes avec lesquelles j’essaie de traiter (leur portefeuille est vérifié par KYC).
Si je tentais de négocier mon titre Reg D dans un délai de 12 mois ou avec un investisseur non accrédité, le protocole identifierait instantanément le critère de non-conformité de la transaction et cette transaction serait rejetée. Le token serait retourné dans mon portefeuille, avec des informations sur les raisons pour lesquelles la transaction avait été refusée.
Les actions publiques tokenisés seront négociables 24 heures sur 24 et réglées instantanément.
Les principaux marchés boursiers dans le monde ferment généralement la fin de semaine et les jours fériés. Le règlement des actifs a souvent lieu entre les heures habituelles des employés de bureau. Par définition, une blockchain n’a pas de temps mort et, par conséquent, la négociation et le règlement est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.
Prenons l’exemple de la bourse australienne : l’ASX effectue le règlement en 2 jours ouvrables. Deux jours ouvrables après l’échange sont nécessaires avant que l’actif se règle et que le changement propriétaire soit effectué. En revanche, les blockchains règlent la propriété d’une entité à une autre presque instantanément. Actuellement, le temps moyen de règlement d’Ethereum est actuellement de 15 secondes. Vous pouvez facilement vérifier en ligne pour confirmer si un actif a réussi à passer d’une entité à l’autre en temps réel. D’autres blockchains, comme EOS, offrent jusqu’à 50 fois plus de capacité de transaction par seconde que le réseau de paiement mondial de Visa.
Avantages des security tokens
- Marché ouvert 24/7
- Propriété fractionnée
- Règlement rapide
- Réduction des coûts directs
- Augmentation de la liquidité et de la profondeur du marché
- Conformité automatisée
- Interopérabilité des actifs
Transparence de la chaîne de blocs
Aux États-Unis, des progrès sont en cours pour permettre le lancement de titres sur des réseaux publics tels que Ethereum, permettant ainsi aux chaînes de blocs publiques de servir d’infrastructure partagée à un réseau financier mondial.
En ce qui concerne l’équité publique, les informations requises par les régulateurs tels que les principaux actionnaires seront automatiquement divulguées au public en temps réel, éliminant ainsi la nécessité d’une divulgation « statique » unique dans les rapports annuels et renforçant encore la transparence pour les actionnaires. En fait, au fur et à mesure que de plus en plus de services migreront vers des blockchain distribués, les rapports publics évolueront d’une divulgation statique dans des documents PDF à une divulgation Web en temps réel qui révolutionnera complètement la transparence financière – Forcer les sociétés ouvertes à devenir plus responsables tandis que les régulateurs et les investisseurs peuvent être plus proactifs dans la façon dont ils interagissent avec l’information financière.
Éliminer les intermédiaires de confiance
La propriété des valeurs mobilières tokenisées est entièrement gérée par la blockchain. Les propriétaires de titres n’auront plus besoin de faire confiance à des intermédiaires tiers pour conserver leurs actifs. Au lieu de cela, ils sont autorisés à détenir eux-mêmes l’actif en ligne, avec des portefeuilles auxquels eux seuls ont accès. Les actifs comportent une certaine sécurité contre le vol car le token lui-même est programmé de manière à ce qu’il ne puisse être transféré qu’entre des personnes ou des entités spécifiques.
Seuls les portefeuilles numériques liés à une identité sont autorisés à posséder des security tokens. Une fois qu’une identité a été liée à un portefeuille, il peut théoriquement investir dans tout type de valeur mobilière pour lequel elle remplit les conditions requises. Cela permettra aux titres d’être échangés directement entre adresses de portefeuille éligibles sur le marché libre.
La nécessité de stocker et de sécuriser les tokens est en réalité un désavantage potentiel pour ceux qui préfèrent faire confiance à des tiers pour la conservation de leurs actifs. Cependant, on peut faire valoir que les personnes vont progressivement supprimer les dépositaires coûteux et ainsi réduire les frais. Quoi qu’il en soit, les services de dépositaire d’actifs financiers passeront de « requis » à « facultatif ».
Prenons l’exemple des fonds d’investissement : les « parts » (ou, dans ce cas, les « tokens ») du fonds sont émises et gérées de manière transparente sur une blockchain. Cela contraste avec l’approche traditionnelle consistant à demander à chaque fonds d’investissement KYC de vérifier chaque investisseur lors de la demande et de gérer manuellement la propriété des parts du fonds dans une base de données centralisée (des sociétés sous-traitées telles que les registres d’unités qui fournissent ces services aux fonds d’investissement risquent d’être perturbées).
Les dividendes ou les distributions du fonds d’investissement sont totalement transparents et vont directement du fonds à l’investisseur final (aucun intermédiaire n’est nécessaire pour faciliter le paiement). Les dividendes et les distributions peuvent être payés avec un stablecoin tel que TrueUSD dans le même portefeuille numérique de investisseur, simplifiant ainsi les paiements pour les fonds et les investisseurs.
Toutes les information fournies ici NE SONT PAS À PRENDRE COMME DES CONSEILS D’INVESTISSEMENT. Nous ne fournissons jamais de conseil d’investissement.
